Les droits d’auteur victorieux au tribunal

Depardon, Riboud, Leibovitz, Abbas, Salgado… le plateau est prestigieux. Dommage qu’il soit cité dans le cadre d’une affaire de justice. La société Pierre Cardin Auction Art Remy le Fur et associés avait l’intention de vendre plusieurs photographies de ces grands artistes, issues du fonds de la société Rusconi, éditeur de presse milanais, propriétaire du groupe Hachette. Ces tirages vieux d’une trentaine d’années, ont été adressés à l’époque par les photographes aux éditeurs, en vue d’une publication. En temps normal, ils devaient leur être ensuite restitués. Ce ne fut pas toujours le cas. En l’occurrence, tous les clichés concernés (au nombre de 160), sont tombés dans l’oubli. Marc Riboud pendant l’affaire du Watergate en 1974 à Washington. www.marcriboud.com

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Aussi, quand les auteurs ont eu vent de cette vente aux enchères, ils se sont empressés de dénoncer une violation des droits d’auteur, puisque ces tirages étaient uniquement destinés à une publication dans la presse. Soutenus par divers organes représentatifs comme la SAIF, ils ont obtenu gain de cause devant le tribunal. L’AFP rapporte que la juge a interdit à la société d’enchères de procéder à la vente, jugeant qu’il existait pour les photographes « un danger imminent de voir leurs tirages dispersés définitivement. » Chaque infraction constatée serait suivie d’une amende de 5 000 €. « C’est une première jurudique », s’est réjouit Agnès Defaux, représentante de la SAIF, auprès de l’Agence France Presse, à l’issue du procès.

 Source : AFP